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Marques déposées par Etat français représenté par le ministre des Armées
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SCORPION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCORPION
Etat français représenté par le ministre des Armées, Etat français, Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre – SIRPA TERRE

Numéro de dépôt :
3699832
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029
SCORPION de Etat français représenté par le ministre des Armées

Présentation de la marque SCORPION

Déposée le 18 décembre 2009 par Etat français représenté par le ministre des Armées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est Etat français représenté par le ministre des Armées, Etat français, Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre – SIRPA TERRE domicilié(e) 231 boulevard Saint-Germain - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIE, Mme BOURLANGE Danielle domicilié(e) 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS - France.

La marque SCORPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09 12 13 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORPION arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

Etat français représenté par le ministre des Armées a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L ALIMENTATION , J ECO-RENOVE J ECONOMISE , ODYSSEUM , FRENCH MOBILITY FRANCE MOBILITES , Le Grenelle de la Mer , ACCES ACCompagnement vers l'Enseignement Supérieur , IHEEF , MON PETIT LEGUMADY , MEDAILLE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ALIMENTATION CONCOURS GENERAL AGRICOLE , Référentiel Marianne


Etat français représenté par le ministre des Armées, Etat français, Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre – SIRPA TERRE - 231 boulevard Saint-Germain - 75007 - PARIS - France


APIE, Mme BOURLANGE Danielle - 5 place des Vins-de-France - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2019 n°2725722 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-17

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Appareils et instruments scientifiques autres quà usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection, de secours sauvetage et denseignement ; équipement pour le traitement de linformation et les ordinateurs ; logiciels programmes enregistrés ; périphériques d ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores pare-soleil pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; produits pyrotechniques ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Transport ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement dordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.